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Tencin - Isère (38)

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Activité de Michel SAVIN, sénateur LES-REP de l’Isère PDF Imprimer
Écrit par Mairie de Tencin   
Vendredi, 20 Mai 2016 15:09
Activité de Michel SAVIN, sénateur LES-REP de l’Isère :
 

 
NosSénateurs.fr : l'activité de Michel Savin
  • Mise en œuvre du forfait post-stationnement
    Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et solidaire, chargé des transports. M. Michel Savin attire l'attention de Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports sur la mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS) et ses conséquences organisationnelles et...
  • Intervention en hémicycle le 12/12/2018 : Grève des contrôleurs aériens
    Michel Savin Bien !
  • Intervention en hémicycle le 12/12/2018 : Grève des contrôleurs aériens
    Michel Savin Dommage !
  • Intervention en hémicycle le 12/12/2018 : Communication relative à une commission mixte paritaire
    Michel Savin M. Michel Savin. C’est dommage !
  • Intervention en hémicycle le 12/12/2018 : Funérailles républicaines
    Michel Savin Très bien !
  • Intervention en hémicycle le 12/12/2018 : Funérailles républicaines
    Michel Savin Eh oui !
  • Intervention en hémicycle le 12/12/2018 : Funérailles républicaines
    Michel Savin Très bien !
  • Intervention en hémicycle le 12/12/2018 : Funérailles républicaines
    Michel Savin Très bien !
  • Intervention en hémicycle le 12/12/2018 : Funérailles républicaines
    Michel Savin Très bien !
  • Intervention en hémicycle le 12/12/2018 : Funérailles républicaines
    Michel Savin Bien sûr !
  • Intervention en hémicycle le 12/12/2018 : Funérailles républicaines
    Michel Savin Bonne précision !
  • Intervention en hémicycle le 12/12/2018 : Funérailles républicaines
    Michel Savin Et alors ?
  • Proposition de loi N° 186 (2018-2019) visant à permettre l'octroi d'une prime d'encouragement et de performance libre de cotisation sociale et d'imposition fiscale
    SESSION ORDINAIRE DE 2018-2019 Enregistré à la Présidence du Sénat le 7 décembre 2018 PROPOSITION DE LOI visant à permettre l'octroi d'une prime d'encouragement et de performance libre de cotisation sociale et d'imposition fiscale, PRÉSENTÉE Par MM. Jean-François RAPIN, Olivier PACCAUD, Mmes Christine LAVARDE, Laure DARCOS, Catherine DUMAS, MM. Antoine...
  • Amendement N° II-828 2ème rectif. au texte N° 20182019-146 - Après l'article 55 vicies (Adopté)
    Cet amendement tend à conditionner le bénéfice du crédit impôt recherche (CIR) à un engagement de maintien de l’activité de l’entreprise sur le territoire national pendant un délai de trois ans à compter du 1er janvier de l’année suivant celle où l’entreprise a exposé les dépenses de recherche pour lesquelles...
  • Amendement N° II-599 3ème rectif. au texte N° 20182019-146 - Après l'article 56 ter (Retiré)
    L’article 1530 bis du Code général des impôts prévoit que le produit de la taxe Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) est délibéré par les collectivités dans les conditions édictées par l’article 1639 A bis du Code général des impôts, soit avant le 1eroctobre de l’année...
  • Mise à jour le Vendredi, 20 Mai 2016 15:58
     
     
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