Prochain conseil municipal, lundi 29 mars 2021 à 19:00. La séance sera retransmise en direct et en audio  sur la chaine YouTube: https://youtu.be/hx3ASuwFzdg 

 

Ordre du Jour

AFFAIRES GENERALES

  • Commission Extramunicipale : charte de fonctionnement

FINANCES

  • Compte de gestion 2020 : budget principal et budget CCAS
  • Compte administratif 2020 : budget principal et budget CCAS
  • Affectation du résultat : budget principal et budget CCAS
  • Budget primitif 2021: budget principal et budget CCAS
  • Taux d'imposition 2021
  • Révision de la taxe d'aménagement secteur des Béalières
  • Souscription d'un emprunt
  • Tarif garderie périscolaire du soir
  • Socle numérique dans les écoles élémentaires : demande de subvention auprès de l'Etat

TRAVAUX

  • Réfection voiries secteur Béalières/Cotten/Martinet : appel d'offre pour le choix du bureau d'études

URBANISME

  • Refus de transfert de compétence du PLU à la Communauté de Communes Le Grésivaudan
  • P.L.U. : révision allégée n°1
  • P.L.U. : modification simplifiée n°1
  • Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN)
  • Label « Villes et Villages Fleuris » : convention d'accompagnement avec le CAUE

R.H.

  • Modification du régime indemnitaire (RIFSEEP)
  • Création d'un poste d'ATSEM principal lère classe (Régularisation 2017)

DIVERS ET INFORMATIONS