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Tencin - Isère (38)

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Activité de Michel SAVIN, sénateur LES-REP de l’Isère PDF Imprimer
Écrit par Mairie de Tencin   
Vendredi, 20 Mai 2016 15:09
Activité de Michel SAVIN, sénateur LES-REP de l’Isère :
 

 
NosSénateurs.fr : l'activité de Michel Savin
  • Dispositif « cantine à 1 euro »
    Secrétariat d'État auprès du Ministère des solidarités et de la santé. M. Michel Savin interroge Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé sur le dispositif « cantine à 1 euro ». L'État s'est engagé à dédommager à hauteur de deux euros par repas...
  • Proposition de loi N° 464 (2018-2019) relative à la souscription nationale au profit de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
    Document (534 Koctets) #formCorrection-:tableauComparatif table, #formCorrection-:tableauComparatif tr, #formCorrection-:tableauComparatif td, #formCorrection-:tableauComparatif th, #formCorrection-:tableauComparatif thead, #formCorrection-:tableauComparatif tbody { border: none; } #formCorrection-:contenu { background-color: #cfcfcf; margin: 0; padding-top: 50px; } #lineHeader { text-align: center; } #formCorrection-:tableauComparatif { background-color: #ffffff; display: table; padding: 50px 40px; margin-top: 30px; margin-right: auto; margin-left: auto; margin-bottom: 0px;...
  • Enjeux liés à l'irrigation
    Ministère de la transition écologique et solidaire. M. Michel Savin attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire sur la révision du projet d'instruction du 4 juin 2015 (NOR TREL190475OJ), qui définit la notion de « projet de territoire », préalable au financement par...
  • Évolution du cadre d'emploi des éducateurs territoriaux de jeunes enfants
    Ministère de l'action et des comptes publics M. Michel Savin rappelle à M. le ministre de l'action et des comptes publics les termes de sa question N° 8296 posée le 20/12/2018 sous le titre : « Évolution du cadre d'emploi des éducateurs territoriaux de jeunes enfants », qui n'a pas obtenu...
  • Sécurisation des pratiques dans les salles de sport
    Ministère des sports. M. Michel Savin attire l'attention de Mme la ministre des sports sur le développement en forte croissance du marché des salles de sport et les enjeux de sécurité et de santé publique que cela engendre. En 2019, plus de cent nouvelles salles de sports devraient ouvrir rien...
  • Intervention en hémicycle le 10/04/2019 : Grand débat national
    Michel Savin Tout va bien !
  • Intervention en hémicycle le 09/04/2019 : Croissance et transformation des entreprises
    Michel Savin Eh oui !
  • Proposition de loi N° 435 (2018-2019) constitutionnelle pour des institutions plus équilibrées et plus efficaces
    Document (692 Koctets) #formCorrection-:tableauComparatif table, #formCorrection-:tableauComparatif tr, #formCorrection-:tableauComparatif td, #formCorrection-:tableauComparatif th, #formCorrection-:tableauComparatif thead, #formCorrection-:tableauComparatif tbody { border: none; } #formCorrection-:contenu { background-color: #cfcfcf; margin: 0; padding-top: 50px; } #lineHeader { text-align: center; } #formCorrection-:tableauComparatif { background-color: #ffffff; display: table; padding: 50px 40px; margin-top: 30px; margin-right: auto; margin-left: auto; margin-bottom: 0px;...
  • Fiscalité des sportifs non résidents
    Ministère de l'action et des comptes publics. M. Michel Savin interroge M. le ministre de l'action et des comptes publics sur les obligations déclaratives des sportifs dont le domicile fiscal est situé hors de France et sur la simplification déclarative souhaitable pour ces sportifs. Aujourd'hui, les prestations sportives fournies ou...
  • Amendement N° 22 2ème rectif. au texte N° 20182019-391 - Article 1er (Adopté)
    L’amendement entend permettre à tous les fromages fermiers affinés en dehors de la ferme selon des techniques traditionnelles d’utiliser la dénomination "fromage fermier", qu’ils soient sous SIQO ou non. Dans ce cas, le consommateur doit en être informé sur l’étiquetage. L’amendement rétablit en cela l’article adopté par le Sénat et...
  • Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
    Ministère des sports. M. Michel Savin rappelle à Mme la ministre des sports les termes de sa question N° 6285 posée le 26/07/2018 sous le titre : « Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives », qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour. http://www.senat.fr/questions/base/2019/qSEQ190309733.html
  • Modalités d'exemption de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains
    Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales. M. Michel Savin rappelle à Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales les termes de sa question N° 7074 posée le 04/10/2018 sous le titre : « Modalités d'exemption de...
  • Factures d'eau impayées
    Ministère de la transition écologique et solidaire. M. Michel Savin attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les difficultés qu'éprouvent les services d'eaux en général pour recouvrir leurs factures d'eau impayées, depuis la loi n° 2013-312 du 15 avril 2013 visant à...
  • Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport
    Ministère des sports. M. Michel Savin rappelle à Mme la ministre des sports les termes de sa question N° 3324 posée le 22/02/2018 sous le titre : « Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport », qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour. http://www.senat.fr/questions/base/2019/qSEQ190309735.html
  • Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
    Ministère des sports. M. Michel Savin rappelle à Mme la ministre des sports les termes de sa question N° 6287 posée le 26/07/2018 sous le titre : « Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives », qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour. http://www.senat.fr/questions/base/2019/qSEQ190309734.html
  • Mise à jour le Vendredi, 20 Mai 2016 15:58
     
     
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