Prochain conseil municipal, mardi 30 novembre 2021 à 19:00, en mairie (salle des mariages)
Ordre du Jour
Présentation du dispositif « Voisins Vigilants »
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/10/2021
AFFAIRES GENERALES
- Convention avec le SESSAD pour la mise à disposition du « local jeunes »
- Convention avec le SIBRECSA pour la mise à disposition de conteneurs semi-enterrés
- Procès-verbal de transfert d'actifs eau-assainissement au GRESIVAUDAN
- Convention de prestation de service pour le service mutualisé de l'instruction des dossiers d'urbanisme
- Concession d'aménagement avec la SPL Isère Aménagement - OAP Pré Sec
TRAVAUX
- Travaux supplémentaires pour la restauration de l'église : demande de subvention au Département
FINANCES
- Budget principal : décision modificative n°3
- Budget 2022 : ouverture de crédits
- Révision de la tarification cantine et ACM pour l'année scolaire 2022
- Tarifs de location de l'Espace Culturel pour 2022
- Taxe d'enlèvement des ordures ménagères et charges d'électricité 2021: refacturation aux locataires des logements communaux
- Baux de location des logements communaux : restitution du dépôt de garantie
- Cession d'un véhicule communal à un agent de la commune
A.C.M. (Accueil Collectif de Mineurs) : Révision du règlement 2021— 2022
R.H.
- Création d'un emploi d'agent polyvalent des services techniques (accroissement temporaire d'activité)
DIVERS ET COMMUNICATIONS
- Projets de délibération : Compte épargne temps - Autorisation spéciales d'absences - Mise en place des 1607 heures
- Divers